922;Une situation qui préoccupe les organisations de la société civile et attire l’attention des chercheurs, qui constatent que l’exploitation minière au Cameroun est menée au détriment du développement local. “Nous observons que dans toutes les zones minières du pays, c’est la pauvreté qui suit, c’est la faim et de nombreuses
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68;Il est 2 h 25 à Yaoundé. Sur une route goudronnée du quartier d’Emana, deux camions chargés de grumes roulent à vive allure. Comme chaque nuit, ils seront des dizaines, venus des régions forestières du Sud, de l’Est ou du Centre, à traverser la capitale du Cameroun.Les chargements de bois se ressemblent tous, à un détail près : certaines …
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519;«La toute p remière usine du genre spécialisée dans la transformation des pierres en matériaux de construction modernes du Cameroun s’y dresse fièrement sur une superficie de 2500 m²
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Histoire de l''extraction : Antiquité -52 / 500. -52 / 500. Déjà les Grecs dans leurs comptoirs méditerranéens avaient commencé à importer de nouvelles manières de construire. À Marseille, des maisons furent ainsi édifiées en …
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524;0 partager. Le ministre des Mines, de l’Industrie et du Développement technologique (Minmidt), Gabriel Dodo Ndoke, a inauguré le 18 mai à Nyom II, dans l’arrondissement de Yaoundé 1er, la toute première usine du Cameroun spécialisée dans la transformation des pierres en matériaux de construction modernes, sur une superficie …
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2024115;L’objectif de cette étude est de questionner l’histoire des mécanismes d’exploitation qui entourent l’activité du sable et du gravier et d’apprécier l’efficacité de la gouvernance des taxes y afférentes. Bien que soumise à une règlementation encadrée par le code minier de 2016, l’exploitation des carrières de sable et de gravier au …
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412;Les populations riveraines des carrières d’après la loi ont droit à l’indemnisation du fait des pertes qu’elles pourraient subir à cause de l’exploitation d’une carrière. En fait, ce droit leur a été conféré par dans l’articles 116 qui dispose que « les propriétaires fonciers, les occupants du sol, les ayants droit et les
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Le nouveau code a incorporé dans son corpus, toutes les exigences de transparence dans la chaine des valeurs de la gestion minière. Ceci suggère que la gouvernance du secteur minier camerounais reste durablement soumise à la norme ITIE et aux règles de la traçabilité diamantaire du processus Kimberley.
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RESUME : L’objectif de cette étude est de questionner l’histoire des mécanismes d’exploitation qui entourent l’activité du sable et du gravier et d’apprécier l’efficacité de la gouvernance des taxes y afférentes. Bien que soumise à une règlementation encadrée par le code minier de 2016, l’exploitation des carrières de sable et de gravier au …
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Le Cameroun est favorable à l’exploitation minière, pour promouvoir le développement national. Cette option a entraîné la création de nouvelles égories de permis, …
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519;«La toute p remière usine du genre spécialisée dans la transformation des pierres en matériaux de construction modernes du Cameroun s’y dresse fièrement sur …
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20191210;Une exploitation qui, dit-elle, ne profite guère aux populations riveraines. « Ces populations n’ont pas de réalisations communautaires en compensation pour ce qu’elles perdent. Elles perdent des terres cultivables, des habitations », regrette Iris Flore Ngo Nken. Bien plus, « elles sont soumises à des nuisances sonores, elles vivent
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412;Les populations riveraines des carrières d’après la loi ont droit à l’indemnisation du fait des pertes qu’elles pourraient subir à cause de l’exploitation d’une carrière. En fait, ce droit leur a été conféré par dans l’articles 116 qui dispose que « les propriétaires fonciers, les occupants du sol, les ayants droit et les
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119;Selon la Cour de cassation, ce qui justifie la qualification du contrat de vente est que le contrat donne au preneur le droit d’extraire et de disposer des matériaux extraits de la carrière. Les juges avaient précisé auparavant que le contrat de fortage s’analyse en une vente de meubles par anticipation (Com.10 mai 1965 ; Civ.3 E , 30
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En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : M. LANSIART (2008) – Evaluation des impacts environnementaux des carrières. Avancement des travaux, synthèse 2005-2007. Rapport final. Rapport BRGM-RP-56126-FR, 33 p. BRGM, 2007, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l’autorisation expresse du …
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Une carrière est un périmètre d’exploitation des matériaux de construction ou minéraux industriels des phosphates et des nitrates et des installations y dédiées. La loi N°2016/017 du 14 décembre 2016 portant Code minier, distingue …
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La modification de la qualité de l''air a des conséquences néfastes sur la santé des ouvriers et des habitants dans le périmètre d''étude. Evaluation de l’impact : La sensibilité est forte car une bonne qualité de l’air est vitale pour la population locale. L’intensité de l’impact est moyenne vu le pouvoir dispersant de l’air
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Le nouveau Code a innové en prenant en compte ce standard car, à côté des sanctions pénales qu’il a augmentées, il a crée des sanctions administratives à la violation du droit minier. Il a également crée une police judiciaire spéciale. 1) …
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524;Le ministre des Mines, de l’Industrie et du Développement technologique (Minmidt), Gabriel Dodo Ndoke, a inauguré le 18 mai à Nyom II, dans l’arrondissement …
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En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : M. LANSIART (2008) – Evaluation des impacts environnementaux des carrières. Avancement des travaux, synthèse 2005-2007. Rapport final. Rapport BRGM-RP-56126-FR, 33 p. BRGM, 2007, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l’autorisation expresse du …
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afférentes. Bien que soumise à une règlementation encadrée par le code minier de 2016, l’exploitation des carrières de sable et de gravier au Cameroun est néanmoins en veilleuse administrativement et économiquement depuis 1964. Cette situation est à mettre à l’actif d’un mécanisme d’exploitation
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201669;Construction des stades de football au gazon synthétique au Cameroun dans le cadre de contrats de partenariat public-privé (PPP) Jun 21, 2016
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Lexbase Afrique-OHADA Edition n°43 du 15/04/ PDF généré le 16 avril . Droit minier [Doctrine] La problématique de la réhabilitation des sites extractifs au Cameroun N° Lexbase : N6863BYT par Abanda Maginnot, Docteur/Ph.D en droit privé à l’Université de Yaoundé II - Membre du groupe de recherche sur les ressources naturelles et l’énergie …
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