2020626;Articles L. 334-1 à L. 334-10 du code minier (nouveau). Voir aussi le décret n°97-181 du 28 février 1997 relatif à l’institution des zones définies aux articles 109 et 109-1 du code minier, aux autorisations de recherche de substances de carrières et aux permis exclusifs de carrières délivrés sur ces zones, etc.. NB : les liens ci-dessus vers …
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2019123;Lors de cette réunion, Monsieur AMARA s’est enquis également de l’état d’avancement des appels d’offres relatifs aux études, lancées par les Directions Régionales du Ministère, pour l''élaboration des schémas régionaux de …
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1996516;Question de M. DELEVOYE Jean-Paul (Pas-de-Calais - RPR) publiée le 16/05/1996 . M. Jean-Paul Delevoye appelle l''attention de M. le ministre de l''équipement, du logement, des transports et du tourisme sur les conséquences induites par la loi no 93-3 du 4 janvier 1993, qui a modifié la législation sur les carrières, et son décret …
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2014416;Substances de carrières au Burkina : Un sous-secteur à fort potentiel de développement de proximité Le sous-secteur des substances de carrières semble être oublié au profit du sous-secteur des substances de mines avec le boom minier de ces dernières années. Pourtant les substances de carrières constituent un facteur de …
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D''une manière générale, il est à signaler que le contrôle de l''exploitation des carrières est géré par : les agents de police judiciaire et les agents assermentés du Ministère de l''Equipement et du Transport (MET) qui sont chargés de constater les infractions (article 43 du projet de la loi) ; la commission centrale permanente du
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Situation actuelle de l’exploitation des carrières Potentiel économique Conclusion Introduction (1/2) Le Burkina Faso de part sa géologie, offre une diversité de substances de carrières et de minéraux industriels réparties sur l’ensemble du territoire national, avec un potentiel varié de production et d’application industrielle.
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2019117;Epiroc est l''un des principaux partenaires pour la productivité des secteurs de l''exploitation minière et des infrastructures. A la pointe de la technologie, …
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Concernant les risques sanitaires générés par l’exploitation des matériaux, il s’agissait de participer aux réunions du groupe de travail mis en place à l’initiative de la DGS intitulé « évaluation des risques sanitaires - groupe national " carrières " », et de faire part des résultats de l’étude effectuée pour le SEI, qui
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1996516;M. Jean-Paul Delevoye appelle l''attention de M. le ministre de l''équipement, du logement, des transports et du tourisme sur les conséquences induites par la loi no 93-3 du 4 janvier 1993, qui a modifié la législation sur les carrières, et son décret d''application no 94-485 du 9 juin 1994. Toutes les exploitations de carrières, en …
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Exploitation de carrières. Une carrière est le lieu d''où sont extraits des matériaux de construction tels que la pierre, le sable ou différents minéraux non métalliques ou carbonifères. Le chantier se fait à ciel ouvert, soit « à flanc de coteau », soit « en fosse », jusqu''à une centaine de mètres de profondeur parfois.
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Sur ce plan, Rabbah a dit devant les parlementaires que la durée d’exploitation des carrières sera fixée par le nouveau texte à 15 ans. Une durée qui pourrait doubler pour atteindre les 30 ans, notamment pour les carrières liées aux industries de transformation d’un investissement dépassant 50 millions de dirhams.
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2019123;Rappelons que le ministre de la tutelle Abdelkader Amara avait fait de la fin de cette anarchie une promesse électorale. Il avait commencé par publier la liste des agréments d’exploitation des carrières de sable en novembre 2012. Ce qui n’avait pas plu à beaucoup. Malheureusement, ladite liste n’est plus disponible sur le site du
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Pour répondre à vos projets de travaux publics, nous disposons à Bilala, d’une exploitation de carrière et d’une importante zone de stockage de matières premières. Nous assurons également la livraison des produits tels que : Granulats et graviers. Sable blanc.
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Déclaration des risques pour la sécurité publique. Toute infraction aux dispositions de l''article 16 de la présente loi est passible d''un emprisonnement d''un mois à un an et d''une amende qui peut atteindre 2.000 dinars ou de l''une de ces deux peines seulement et ce sans préjudice des peines prévues par le code pénal.
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Les carrières de marbre de Carrare est la plus grande exploitation minière du district de marbre dans le monde. MarmiCarrara extrait dans les bassins des Campanili, Belgia, Lorano, Gioia, Calocara e Canalgrande. Récupérée premier par les Etrusques, puis les Romains il ya plus de 2000 ans, le marbre de Carrare a été utilisé pendant des
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2020626;Articles L. 334-1 à L. 334-10 du code minier (nouveau). Voir aussi le décret n°97-181 du 28 février 1997 relatif à l’institution des zones définies aux articles …
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